Menu de raccourcis
Menu
Recherche
Page de contact
Contenu
Retour à l'accueil
Contactez-nous
Contactez-nous
facebook-f
twitter
instagram
linkedin-in
youtube
Vivre
Histoire et patrimoine
Ulis +
Cadre de vie
Bien grandir
Bien vieillir
Vie associative
Action sociale et solidarités
Santé
Emploi
Prévention
Commerces et entreprises
Transports et stationnement
Communauté Paris-Saclay
Grands projets
Travaux au quotidien
Participer
Conseil Municipal
Vos élus
Expression politique
Instances participatives
Fabrique Citoyenne
Élections et scrutins
Comité des abonnés
Actes administratifs
Budget
Sortir
Agenda
Culture
Réserver un spectacle
Médiathèque
Sport
Piscine municipale
Annuaire des associations
Les Ulis | La traversée
Démarches & services
Services et équipements
Guide local des droits et démarches administratives
Démarches urbanismes
Avis de publicité
État civil
Déclarer une naissance
Mariage & PACS
Locations de salles
Logement
Marchés publics
Appel à candidatures Food-Trucks
Recherche
(Mot(s) clés de minimum 3 caractères)
Recherche
Fermer
Page d'accueil du site
Participer
Actes administratifs
Délibérations
Partager
Liste des liens de partage
Partager sur Twitter
Partager sur Facebook
Partager sur Linkedin
Partager sur Pinterest
Partager par e-mail
Délibérations
Sommaire
Délibérations du 2 avril 2024
Délibérations du 29 février 2024
Délibérations du 2 avril 2024
Délibération 2024-018 | Motion
PDF 714 Ko
Délibération 2024-019 | Rapport d'activités de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay 2022
PDF 552 Ko
Délibération 2024-020 | Saison culturelle 2024_2025 de l'Espace culturel Boris Vian
PDF 1 Mo
Délibération 2024-021 | Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du 24
PDF 556 Ko
Délibération 2024-22 | relative au vote des taux d'imposition 2024
PDF 900 Ko
Délibération 2024-023 | Règlement pour l'organisation de tombola
PDF 664 Ko
Délibération 2024-024 | Règlement pour l'organisation de lotos
PDF 681 Ko
Délibération 2024-025 | Règlement du transport à la demande
PDF 719 Ko
Délibération 2024-026 | Subvention exceptionnelle SOS Méditerranée
PDF 729 Ko
Délibération 2024-027 | Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
PDF 574 Ko
Délibération 2024-028 | Rapport 2023 de la Commission Communale pour l'Accessibilité
PDF 753 Ko
Délibération 2024-029 | Création de postes d'insertion CUI PEC
PDF 705 Ko
Délibération 2024-030 | Création de postes d'apprentis pour la rentrée 2024
PDF 653 Ko
Délibération 2024-031 | Contrat d'objectifs et attribution d'une subvention au CLUB OMNISPORTS DES ULIS
PDF 846 Ko
Délibération 2024-032 | Contrat d'objectifs et attribution d'une subvention à l'association ULIS FUTSAL
PDF 701 Ko
Délibération 2024-033 | Subvention exceptionnelle à l'AS Natation du Collège Mondétour
PDF 564 Ko
Délibération 2024-034 | Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU
PDF 1 Mo
Délibération 2024-035 | Bilan de la concertation inscrite dans le projet de l'Opération d'Aménagement et de Programmation de Courtaboeuf
PDF 858 Ko
Délibérations du 29 février 2024
Délibération 2024-001 | Motion Soutien indéfectible envers l'école publique
PDF 774 Ko
Délibération 2024-002 | Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes relative à la fourniture de papier multi fonctions pour photocopieurs et imprimantes
PDF 697 Ko
Délibération 2024-003 | Demande de subvention auprès du Département au titre des PCC des AOC et de l'AIC 2024
PDF 822 Ko
Délibération 2024-004 | Présentation du rapport annuel d'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France attribué pour l'année 2022
PDF 705 Ko
Délibération 2024-005 | Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferées du 1er décembre 2023
PDF 555 Ko
Délibération 2024-006 | Appel à projets pour le Carnaval et attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations : AVAG, CLUB LÉO LAGRANGE, ZONE ART, ACPUO - Année 2024
PDF 707 Ko
Délibération 2024-007 | Dispositif Jobs Vacances 2024
PDF 731 Ko
Délibération 2024-008 | Dispositif Bourse Bonus Projet Jeunes 2024
PDF 1 Mo
Délibération 2024-009 | Dispositif Bonus Post Bac 2024
PDF 563 Ko
Délibération 2024-010 | Modalités de partenariat des actions et échanges liés aux jumelages
PDF 825 Ko
Délibération 2024-011 | Actualisation du tableau des effectifs
PDF 913 Ko
Délibération 2024-012 | Signature d'un avenant à la convention pour le versement d'une participation de la Commune des Ulis à l'Agglo Paris-Saclay pour le transport par navettes
PDF 765 Ko
Délibération 2024-013 | Convention de subvention de fonctionnement avec le CLUB OMNISPORTS DES ULIS - Année 2024
PDF 793 Ko
Délibération 2024-017 | Convention de partenariat avec l'École et la Fondation Centrale Supelec pour un projet d'étude interdisciplinaire d'élèves en formation du Diplôme Universitaire Agir pour le climat
PDF 797 Ko
Retour en haut de page
Précédent
Suivant
Fermer
Pause
Partager par email
Fermer cette fenêtre
Délibérations
×
Date :
Le 26 juin 2023
Sélectionnez une date :
Importer dans un agenda personnel
Google
Outlook
Yahoo!
iCal