Délibérations

Délibération 2025-017 | Motion - Soutien à la Politique de la Ville

Délibération 2025-018 | Présentation du rapport d'activités 2023 de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay

Délibération 2025-019 | Rapport du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF)

Délibération 2025-020 | Vote des taux d'imposition 2025

Délibération 2025-021 | Méthode d'amortissement de la Ville

Délibération 2025-022 | Adhésion au Syndicat Essonne Numérique

Délibération 2025-023 | Création de postes en apprentissage

Délibération 2025-024 | Création de postes CUI PEC

Délibération 2025-025 | Mise à jour du règlement intérieur des classes de découverte

Délibération 2025-026 | Mise à jour des tarifs des classes de découverte

Délibération 2025-027 | Rapport 2024 de la commission communale pour l'accessibilité

Délibération 2025-028 | Renouvellement de l'agrément Centre Social pour le Centre Social EST - Maison Pour Tous de Courdimanche

Délibération 2025-029 | Appels à projets associatifs pour le festival Les Ulis en Vert 2025

Délibération 2025-030 | Demande de subventions pour les actions prévues dans le cadre de la programmation 2025 de la Politique de la Ville

Délibération 2025-031 | Octroi de subventions aux porteurs de projets pour la mise en œuvre d'actions relevant de la Politique de la Ville pour 2025

Délibération 2025-032 | Renouvellement du dispositif Coup de pouce aux artistes Ulissiens - Année 2025

Délibération 2025-033 | Saison culturelle 2025/2026

Délibération 2025-034 | Contrats d'objectifs et attribution d'une subvention au Club Omnisports des Ulis et ses sections concernés - Année 2025

Délibération 2025-035 | Contrat d'objectif et attribution d'une subvention à l'association Ulis Futsal - Année 2025

Délibération 2025-036 | Subvention exceptionnelle à l'association Club Omnisports des Ulis section Boxes - Année 2025

Délibération 2025-037 | Centre Commercial Ulis 2 - Déclassement du domaine public de parcelles destinées à une régularisation foncière avec le C

Délibération 2025-038 | Régularisation foncière avec le C

Délibération 2025-039 | Signature de l'avenant N°7 à la Convention de jouissance du parc de stationnement du 29 octobre 1973 - C

Délibération 2025-040 | Centre Commercial Les Boutiques - Secteur Courdimanche : Déclaration d'Utilité Publique, Réserve Foncière et Enquête Parcellaire

Délibération 2025-041 | SICOMU - Autorisation de dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme pour la réalisation d'une chambre funéraire

Délibération 2025-001 | Motion - Soutien à la prévention spécialisée

Délibération 2025-002 | Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du cyclone Chido et Dikeledi à Mayotte

Délibération 2025-003 | Remplacement de Madame DESCAMPS, conseillère municipale, au sein de la CAO

Délibération 2025-004 | Remplacement de Madame DESCAMPS, conseillère municipale, au sein des commissions municipales

Délibération 2025-005 | Remplacement de Madame DESCAMPS, conseillère municipale, au sein de la commission de contrôle des listes électorales

Délibération 2025-006 | Remplacement de Madame DESCAMPS, conseillère municipale, au sein de la CCSPL

Délibération 2025-007 | Actualisation des tableaux des effectifs

Délibération 2025-008 | Mise à disposition auprès de la Caisse des Écoles

Délibération 2025-009 | Mise à disposition auprès du CCAS

Délibération 2025-010 | Modification des statuts de la CPS

Délibération 2025-011 | Comité Stratégique de la SGP-désignation des représentants Les Ulis

Délibération 2025-012 | Versement d'une subvention pour la réalisation de travaux pour la création de vestiaires féminins dans les locaux du SDIS (annule et remplace)

Délibération 2025-013 | Adhésion au groupement de commande de l'Agglomération Paris-Saclay pour la fourniture et pose de mobiliers de stationnement et autres équipements pour les vélos

Délibération 2025-014 | Garantie d'emprunt accordée au bailleur Plurial Novilia, dans le cadre de l'acquisition de 21 logements au sein de la résidence de la Vaucouleur

Délibération 2025-015 | Appel à projets pour le Carnaval et attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations : CLUB LÉO LAGRANGE, AVAG, ACPUO, DIVER6T, APOGE, ULIS NOMAD pour l'année 2025

Délibération 2025-016 | Signature d'une convention d'objectifs et attribution d'une subvention à l'association NAZARIO pour l'année 2025