Délibérations

Délibération 2024-018 | Motion

Délibération 2024-019 | Rapport d'activités de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay 2022

Délibération 2024-020 | Saison culturelle 2024_2025 de l'Espace culturel Boris Vian

Délibération 2024-021 | Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du 24

Délibération 2024-22 | relative au vote des taux d'imposition 2024

Délibération 2024-023 | Règlement pour l'organisation de tombola

Délibération 2024-024 | Règlement pour l'organisation de lotos

Délibération 2024-025 | Règlement du transport à la demande

Délibération 2024-026 | Subvention exceptionnelle SOS Méditerranée

Délibération 2024-027 | Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

Délibération 2024-028 | Rapport 2023 de la Commission Communale pour l'Accessibilité

Délibération 2024-029 | Création de postes d'insertion CUI PEC

Délibération 2024-030 | Création de postes d'apprentis pour la rentrée 2024

Délibération 2024-031 | Contrat d'objectifs et attribution d'une subvention au CLUB OMNISPORTS DES ULIS

Délibération 2024-032 | Contrat d'objectifs et attribution d'une subvention à l'association ULIS FUTSAL

Délibération 2024-033 | Subvention exceptionnelle à l'AS Natation du Collège Mondétour

Délibération 2024-034 | Approbation de la modification de droit commun n°3 du PLU

Délibération 2024-035 | Bilan de la concertation inscrite dans le projet de l'Opération d'Aménagement et de Programmation de Courtaboeuf

Délibération 2024-001 | Motion Soutien indéfectible envers l'école publique

Délibération 2024-002 | Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes relative à la fourniture de papier multi fonctions pour photocopieurs et imprimantes

Délibération 2024-003 | Demande de subvention auprès du Département au titre des PCC des AOC et de l'AIC 2024

Délibération 2024-004 | Présentation du rapport annuel d'utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France attribué pour l'année 2022

Délibération 2024-005 | Commission Locale d'Evaluation des Charges Transferées du 1er décembre 2023

Délibération 2024-006 | Appel à projets pour le Carnaval et attribution d'une subvention exceptionnelle aux associations : AVAG, CLUB LÉO LAGRANGE, ZONE ART, ACPUO - Année 2024

Délibération 2024-007 | Dispositif Jobs Vacances 2024

Délibération 2024-008 | Dispositif Bourse Bonus Projet Jeunes 2024

Délibération 2024-009 | Dispositif Bonus Post Bac 2024

Délibération 2024-010 | Modalités de partenariat des actions et échanges liés aux jumelages

Délibération 2024-011 | Actualisation du tableau des effectifs

Délibération 2024-012 | Signature d'un avenant à la convention pour le versement d'une participation de la Commune des Ulis à l'Agglo Paris-Saclay pour le transport par navettes

Délibération 2024-013 | Convention de subvention de fonctionnement avec le CLUB OMNISPORTS DES ULIS - Année 2024

Délibération 2024-017 | Convention de partenariat avec l'École et la Fondation Centrale Supelec pour un projet d'étude interdisciplinaire d'élèves en formation du Diplôme Universitaire Agir pour le climat